DELICE D'ORANGE
Présentation de la marque DELICE D'ORANGE
Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRUMEXPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE D'ORANGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE D'ORANGE est expirée depuis le 16 mars 2019.
AGRUMEXPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-17
Republication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33